Il y a un moyen parfaitement légal de ne pas payer l’ECOTAXE. Je suis donc très étonné de voir les manifestants bretons choisir une voie, certes efficace, de destruction des portiques et de demande de dérogation, mais cette option est coûteuse ne serait-ce que par la hausse d’impôts générée pour remplacer le matériel ( le cumul de la casse en un an sur tous le Pays, et toutes manifesttions confondues, se chiffre plus en milliards qu’en milliers d’Euros et nous les payons! Nos dirigeanbts sont les champions du monde du gaspillage des fonds publics, qu’au moins les citoyens montrent le bon exemple ! ).
L’Ecotaxe a été créée pour les “engins qui polluent” et il faut remarquer que le législateur et le gouvernement préjugent que tout le monde pollue et que chaque utilisateur ne prendra jamais l’initiative de cesser de polluer. Dans de telles conditions il paraît difficile d’échapper à la taxe, du moins dans un cadre de respect des lois. Les bretons, ont choisi la contestation par la force, une méthode qui a fait ses preuves ! Il est bien connu que devant un tollé le gouvernement fait souvent marche arrière et “bricole ses lois” pour mettre en place des dérogations en faveur de certains groupes..... Tout en continuant à faire payer “plein pot” ceux qui ne manifestent pas !
C’est l’application française du deuxième terme de la devise nationale “ Liberté, Egalité, Fraternité”.
On énonce des principes généraux de façon solennelle, on donne des leçons à l’international..... Et à l’intérieur du pays on viole allègrement les principes fondamentaux !
C’est totalement incohérent, c’est totalement injuste vis à vis des citoyens contribuables ! Car la mise en place d’un passe-droit en un lieu ( même justifié ) ouvre la porte à d’autres exceptions, ailleurs , dans l’application d’autres textes . Cela montre également que la Loi a été bâclée dans sa rédaction si elle aboutit à une injustice qui nécessite la dérogation.
La répétition à l’infini de tels faits aboutit à une fiscalité “à la tête du client”.
ECHAPPER LÉGALEMENT À L’EXOTAXE
C’est tellement simple et évident que je me demande pourquoi tout le monde perd du temps à manifester (donc en ne travaillant pas pendant ce temps, et dépensant du carburant pour aller manifester, sans compter le reste ...! ).
Voilà la solution: refuser de pays la taxe parce que “mon véhicule ne pollue pas, j’en ai la preuve en produisant un certificat, je n’entre pas dans la catégorie des véhicules visés par la loi, donc je ne dois pas la taxe”.
Je défie quiconque de vous verbaliser ou de vous condamner dans une telle situation et d’ailleurs il y a eu un cas en justice : le conducteur n’a pas été condamné et l’Etat a été débouté ! Cette décision fait donc jurisprudence .
Première évidence: si vous conduisez un camion électrique vous ne pouvez pas faire partie des véhicules pollueurs et vous ne devez rien.
Deuxième évidence: si vous utilisez un carburant propre vous ne pouvez pas être taxé. C’est ce point qui est fondamental, d’autant que la solution est bretonne.
Un garagiste qui a fait faire des contrôles de pollution sur un véhicule utilisant ce carburant propre, a obtenu un certificat significatif de non pollution avec des résultats très très loin des normes concernant le gas oil. Or ce carburant breton fabriqué à hauteur de 1,6 million de litres est disponible immédiatement et très proche. Il y a aussi une autre solution technique (voir fin d’article).
Menergol se situe dans le Pays du Mené et produit 1,6 millions de litres. L’utilisation comme carburant est autorisée pour les 65 membres de la coopérative, mais le reste de la production doit être vendue ( 1,00€ le litre) pour l’alimentation humaine ou animale. C’est de l’huile de colza !
Chacun le sait on peut l’utiliser dans le gas-oil soit en mélange soit pure, sans modifier les moteurs qui fonctionnent avec sans problèmes particuliers (ça sent juste les frites ! )..
Donc si les usagers de gros diesels faisaient la démarche d’utiliser ce carburant, de faire tester leur pollution ( qui serait alors nulle), ils seraient fondés à refuser de payer l’ECOTAXE.
Il faudrait bien entendu médiatiser l’action pour mettre le gouvernement et les écologistes devant leurs responsabilités:
“Vous voulez taxer les pollueurs pour investir dans la dépollution, et nous investissons pour ne pas polluer! Donc votre but est atteint et vous devriez nous encourager pour de telles initiatives.”
Au niveau utilisation vous êtes couverts par la décision de justice car l’Etat a attaqué un utilisateur pour fraude à la TIPP. Pour une fois le juge a été cohérent et n’a pas nié l’évidence de la défense: “T.I.P.P. signifie Taxe Intérieure sur les Produits Pétroliers, or l’huile de Colza n’est pas et ne sera jamais un produit pétrolier ! Conclusion il n’y a pas fraude ! “ L’Etat a été débouté !
Bien évidemment toutes les administrations se sont liguées pour pourrir la vie du conducteur jusqu’à ce qu’il arrête. .. Ce qu’il a fini par faire ! Oui mais il était seul, ce serait différent si une masse de gens agissait de même !
PARADOXE DES PARADOXES SI VOUS NE POLLUEZ PAS ON VOUS OBLIGE À LE FAIRE POUR POUVOIR VOUS TAXER ! NOUS SOMMES DONC BIEN DANS UN PAYS TOTALITAIRE DONT LE SEUL BUT EST DE TAXER AU MAXIMUM ET NON PAS DE RESPECTER DES ENGAGEMENTS INTARNATIONAUX OU DE DÉFENDRE DES IDÉAUX....
L’aspect légalité étant vu voyons l’ASPECT ÉCONOMIQUE:
Le litre d’huile à 1,00€ maximum supporte facilement la comparaison avec le Gas oil à 1,30€ . Et avec un achat de 100000 litres il est possible d’espérer une petite baisse du prix de l’huile de 0,05€ ou 0,10€ avec un paiement cash à la commande et des livraisons échelonnées. Seul bémol il n’y a que 1,5 millions de litres de disponibles !
Imaginons que le scénario préconisé se mette en place et que les parlementaires, suite à l’intervention du gouvernement, se mettent au travail pour modifier les textes et instituer une taxe sur les carburants propres, au méptis des eingagements internationaux de réduire la pollution.
Àu moment de voter boycottez de tels élus....Non sans avoir martelé ce message auparavant :
“un député encaisse chaque année 273800,00€ et en 5 ans cela fait 1369000,00€. Chaque député se trouvant en moyenne dans une circonscription de 100000 électeurs, on peut à la louche dire que 50000 personnes l’élisent. ce qui donne une valeur d’environ 27,40€ à chaque bulletin déposé dans l’urne en sa faveur . Plus 1,70€ donné ( par bulletin) au parti de chaque député ayant fait au moins 1% des voix, plus une dotation de 40 millions répartie entre les partis (au prorata des élus de chaque parti).. Alors messieurs les candidats, si vous avez manifesté la volonté de taxer pour maintenir vos privilèges , au lieu de respecter des engagements et d’oeuvrer pour la qualité de vie, alors nous préférerons donner l’argent de notre bulletin à quelqu’un d’autre ! “
Transporteurs, Entreprises, Utilisateurs de poids lourds, mais aussi particuliers, vous avez le devoir de tenir les engagements pris par la France au niveau international et de concrètement utiliser des carburants propres moins chers que le Gas-oil.et l’Essence. Alors faites le ! Même si contre toute logique les pouvoirs publics vous traitent de fraudeur.
Je termine maintenant avec l’autre solution technique qui nécessite un investissement pour chaque véhicule, mais qui ne coûte rien en fonctionnement.
J’en ai déjà parlé dans d’autres articles du Blog, il s’agit d’équiper votre véhicule d’un générateur dit “HHO”. Il en a été fait mention au journal de 13h sir TF1 il y a quelques mois et c’est désormais en vente libre, donc toléré. Sachez que cela rend votre véhicule moins polluant et que vous économisez (selon le moteur) entre 20% et 50% de carburant pétrolier. Mais vous devez toujours utiliser ce carburant taxé.
L’investissement varie de 200€ , pour les petits moteurs, à 500€ pour les gros (genre 4/4). À chacun de faire son calcul en fonction de sa consommation annuelle.
Ce générateur s’utilise indifféremment sur Essence ou Diesel, il est peut-être un peu plus cher sur les camions.
Bien entendu sur un camion qui consomme en moyenne 35 litres aux 100 km et qui fait 200000 km par an cela vaut la peine car de 70000 litres on tombe au pire à 56000 litres et au mieux à 35000 litres. Mais déjà l’économie sur 14000 litres à 1,30€ fait 18200,00€ . Comme on dit “Y’a pas photo ! “ c’est amorti en 3 semaines ! Question compétitivité on peut alors baisser les prix et gagner des clients !
Mais une petite voiture qui consomme seulement 350 litres par an et économiserait, parce que son moteur est récent, 20% soit 70 litres( disons à 1,50€ ce qui représente 105,00€ ). amortirait les 200,00€ (tarif petit moteur) en 2 ans !
Agir sur le terrain est la meilleure façon de faire changer les choses, sans se fatiguer à faire des maifestations. Mais pour réussir ces actions il ne faut pas oublier de les médiatiser afin de prendre les dirigeants aux pièges de leurs déclarations et du but affiché des taxes contre les pollueurs !
Ce que je dis pour le carburant et l’écotaxe est valable aussi en matière d’énergie: équipez vous à pas cher pour fabriquer de l’énergie et surtout ne la revendez pas ! Vous allez faire baisser le C.A. d’EDF et consorts, mais surtout rendre inutile la capacité de production nucléaire !
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